L’objectif ZAN invite à repenser la proposition de valeur en matière de qualité du cadre de vie

Après l’adoption de deux lois fixant un cadre légal et réglementaire ambitieux en matière de sobriété foncière, l’heure est à la mise en œuvre opérationnelle par l’ensemble des acteurs de la ville et des territoires, au premier rang desquels figurent les aménageurs. Pour cela, ces derniers ont besoin de renouveler leur boîte à outil. Dans cette perspective, EpaMarne-EpaFrance ont collaboré avec la start-up Sol &Co, issue de l’Université de Lorraine, pour engager une démarche de recherche et développement (R&D) à visée opérationnelle. L’objectif ? Proposer un outil d’aide à la décision visant à élaborer à « maille fine » des projets d’aménagement qualitatifs au regard des finalités du ZAN. Avec une conviction : c’est en repensant la qualité de vie que l’atteinte du ZAN sera possible.

La loi Climat et Résilience d’août 2021, complétée par la loi d’accompagnement de juillet 2023, fixe les objectifs de la nation en matière de lutte contre l’artificialisation des sols : un premier objectif intermédiaire de baisse de 50%, d’ici à 2031, du rythme de consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) et un second objectif à horizon 2050 de zéro artificialisation nette (ZAN) des sols.

A leur échelle, EpaMarne-EpaFrance constituent historiquement des acteurs engagés en faveur d’un urbanisme piloté, où les opérations d’aménagement présentent une intensité urbaine forte au regard des espaces artificialisés. Les travaux du Club Ville et Aménagement, auxquels EpaMarne- EpaFrance a beaucoup contribué, ont mis en exergue dès 2020 l’intérêt de travailler au développement « d’outils du ZAN » avec, entre autres, l’idée de formaliser des « grilles d’analyse des projets au regard des finalités du ZAN ».

L’outil Quali’ZAN s’inscrit dans cette démarche et vient répondre à un besoin à la fois stratégique et opérationnel. Car une fois la trajectoire de sobriété foncière intégrée en cascade dans les documents régionaux de planification et les documents d’urbanisme, il demeure une question majeure pour l’aménageur : comment définir au plus près du terrain un projet d’aménagement qualitatif au regard des finalités du ZAN ?

Le temps long de l’aménagement invite à porter dès à présent le regard au-delà de2031. A partir de cette date, le caractère artificialisé ou non tiendra compte « des fonctions écologiques d’un sol, en particulier de ses fonctions biologiques, hydriques et climatiques, ainsi que de son potentiel agronomique » selon l’article L101-2-1 du Code de l’urbanisme. Le décret de nomenclature de l’artificialisation des sols, en cours de révision, vise justement à préciser les termes communs de ces enjeux qualitatifs pour l’ensemble des documents de planification et d’urbanisme. Mais il convient d’aller plus loin dans le suivi opérationnel des ambitions pour garantir que les finalités du ZAN se traduisent à l’échelle de toutes les opérations d’aménagement, tout en tenant compte du contexte dans lequel elles se déploient.

Les questions clefs pour repenser la qualité de vie à l’heure du ZAN

La qualité de vie est au cœur de l’ADN d’EpaMarne-EpaFrance, mais il convient d’en redéfinir les termes dans la perspective du ZAN. Dès le début de la conception de l’outil Quali’ZAN, les réflexions ont porté en priorité sur :

  1. La qualité du projet d’aménagement au regard des sols artificialisés: dans quelle mesure le projet d’aménagement répond-il de façon adéquate à des besoins économiques et sociaux du territoire ? est-il possible d’y répondre sans artificialiser, ou moins ?
  2. La qualité des fonctions écologiques des sols: dans le choix d’implantation d’un projet, dans quelle mesure les sols de qualité sont-ils préservés en priorité ? dans quelle mesure les sols non imperméabilisés voient-ils tout ou partie de leurs fonctions écologiques s’améliorer ?
  3. La qualité paysagère et le potentiel agronomique : dans quelle mesure la préservation des sols fertiles et la conception d’un paysage vivant permettent-elles de structurer le projet d’aménagement ?

Quali'ZAN, un outil d'aide à la décision

Quali’ZAN a été conçu comme un outil d’aide à la décision avec des indicateurs qualitatifs, pour concevoir les opérations d’aménagement en tenant compte des « finalités » du ZAN :

  • Intensité urbaine : accessibilité, équipements, services, commerces ;
  • Fonctions écologiques : circulation de l’eau, biodiversité, stockage du carbone ;
  • Fonction nourricière et paysagère : potentiel agronomique du sol et qualités paysagères du quartier.

A partir d’un cahier des charges élaboré en concertation avec les équipes opérationnelles d’EpaMarne-EpaFrance, l’outil Quali’ZAN a été conçu comme un outil fonctionnel, peu chronophage et maîtrisable par un chef de projet d’aménagement. Dès la phase amont d’un projet, Quali’ZAN permet à l’équipe opérationnelle de simuler plusieurs scénarios d’aménagement, nourrir sa réflexion concernant les choix programmatiques et de se situer par rapport à un référentiel d’opérations d’aménagement. Il peut constituer un support d’échanges avec les élus et de concertation avec les habitants. La visualisation des résultats sous forme de gradient vise à faciliter la mise en débats des enjeux relatifs aux ZAN.

Où en sommes-nous ?

L’outil a été conçu pour être opératoire pour trois configurations types de projet urbain : (1) en extension, (2) en densification et (3) en recyclage urbain. Déjà quatre opérations ont été testées : deux en extension, une en densification et une en recyclage. A présent, les principaux enjeux de développement de l’outil consistent, d’une part, à continuer à réaliser de nouveaux tests sur des opérations d’aménagement afin de continuer à améliorer l’outil et, d’autre part, à l’ouvrir à d’autres partenaires potentiels de la fabrique de la ville et des territoires.

Zoom sur l’application de Quali’ZAN à la ZAC des Coteaux à Ormesson-sur-Marne

La ZAC des Coteaux à Ormesson-sur-Marne constitue un projet urbain en densification visant à construire environ 600 nouveaux logements dont 50 % de logements sociaux dans une ville où le taux de logements sociaux était inférieur à 3% en 2019. Le projet prévoit également une nouvelle résidence intergénérationnelle dans le quartier. Il intègre des réserves de biodiversité en cœur d’îlot ainsi qu’une continuité écologique et paysagère.

Testé à un stade déjà avancé de l’étude de l’opération, Quali’ZAN a permis de confirmer les choix en matière d’intensité urbaine et de qualité paysagère. Il a également ouvert des réflexions internes sur la mobilisation de solutions nouvelles en matière de génie écologique pour améliorer les fonctions écologiques des sols non imperméabilisés

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